+ 33 (0)4 90 46 91 12

MENTIONS LEGALES

Editeur du Site : DEPHYSTECH SAS
190 avenue Marcel Pagnol, 84110 VAISON LA ROMAINE
mail : contact@dephystech.com

Directeur de la publication : SCEA DOMAINE DE CABASSE

Siret : 53875879800010

Benoit BAUDRY
Domaine de Cabasse
Route de Sablet
84110 Séguret

hotel@cabasse.fr

Téléphone : 04 90 46 91 12

Développement : DEPHYSTECH SAS

Crédits photos : DOMAINE DE CABASSE

Hébergement : ionos.fr

LE DOMAINE DE CABASSE est le propriétaire exclusif du site www.cabasse.com et de chacun des éléments qui le composent – ou bénéficiaire de licences d’utilisation (illustrations hors produits). Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

La création de liens hypertextes vers le site www.cabasse.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de LE DOMAINE DE CABASSE – toute demande d’autorisation devant être adressée par courrier au siège de LE DOMAINE DE CABASSE.

Les liens hypertextes mis en place sur www.cabasse.com peuvent conduire l’utilisateur sur des sites édités par des tiers. La consultation de ces sites relève du choix et de la responsabilité de l’utilisateur. LE DOMAINE DE CABASSE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. LE DOMAINE DE CABASSE pourra modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation du Site.

ACCÈS AU SITE

LE DOMAINE DE CABASSE ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site www.cabasse.com pour quelque raison que ce soit, de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

DONNÉES PERSONNELLES

LE DOMAINE DE CABASSE pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site www.cabasse.com, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données le concernant – Demande à effectuer par le formulaire de contact du site ou par courrier à l’adresse du siège de LE DOMAINE DE CABASSE indiquée ci-dessous.

LE DOMAINE DE CABASSE s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Sur autorisation de l’internaute, ces données pourront servir à envoyer des informations (newsletter, informations publicitaires,…).

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

LE DOMAINE DE CABASSE décline toute responsabilité pour toute inexactitude, omission, mauvais fonctionnement, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site www.cabasse.com et pour tous dommages, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes ou origines, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.

JURIDICTION

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout différend relatif audit site www.cabasse.com sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.